Conditions Générales de Vente (Bafa/Bafd)
Adhésion
Les stages sont organisés par l'Aroéven Dijon-Bourgogne, Association loi 1901. Il faut obligatoirement souscrire une adhésion pour s'inscrire à un stage.
Le montant de cette adhésion annuelle est de 0 €.
Tarifs
Nos tarifs sont établis annuellement et ne sont pas négociables.
Ils comprennent :
- Les frais de dossiers
- L’encadrement pédagogique du stage
- L’assurance individuelle des stagiaires (hors bien personnel)
- Les outils et documents mis à disposition
- Le matériel utilisé dans le cadre des activités du stage
- Le déjeuner lorsque le stage est en demi-pension
- L'hébergement et les repas lorsque le stage est en pension complète
Ils ne comprennent pas :
- Les frais de transport pour se rendre ou partir du lieu du stage
L’inscription n’est définitive que lorsque tout le stage est réglé. (cf modalités de paiement)
Modalités de paiement :
Nous acceptons les règlements par chèque (à l’ordre de l’Aroéven), par mandat cash (envoyé à notre siège), par chèque vacances, en espèces (directement au siège).
Pour valider l'inscription, 30% du montant du stage est à régler.
À réception de la facture ou de l’état financier :
Règlement en 3 échéances maximum, échelonné sur 6 mois maximum.
Dans le cas d’un paiement échelonné, il ne peut se faire que par chèque. Ils doivent être fournis avant le stage.
Conditions d’annulation
Toute annulation devra nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans tous les cas d’annulation, les frais de dossier (30%) sont conservés par l’Aroéven.
De plus, l’annulation entraine la perception de frais selon le barème suivant :
- Entre 21 et 15 jours avant le stage : facturation de 50% du coût du stage
- A partir de 14 jours avant le stage : facturation de l’intégralité du stage
En cas de report d’inscription, les sommes versées seront déduites de la nouvelle inscription, dans la limite d’un report de 6 mois maximum.
Aucun remboursement ne sera consenti en cas d’interruption du stage du fait du participant.
Aucun remboursement ne sera consenti en cas d’absence durant le stage.
Les stages se déroulent en continu (sauf mention contraire) de date à date, samedi, dimanche et jours fériés compris.
Toute absence durant le stage entraîne l’exclusion de celui-ci, sans recours possible.
Nous nous réservons le droit :
- d’annuler un stage si celui-ci n’atteint pas un effectif de 12 participants
- de modifier le programme d’un stage en cas de force majeure et dans l’intérêt des participants.
En cas d'annulation de la session par l'Aroéven, les stagiaires sont immédiatement informés, des reports peuvent être proposés ou les sommes versées sont remboursées.
Aucune indemnité compensatoire ne pourra être réclamée par le stagiaire ou ses responsables légaux.
Photos / Vidéos
Le stagiaire cède à l’association les droits sur ses images personnelles telles que reproduites sur les photographies réalisées durant le stage par toutes les personnes présentes. En conséquence, il/elle autorise l’association à fixer, reproduire, communiquer les photographies réalisées dans le cadre du stage. Les photographies pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, vidéo, etc.) et intégrées à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations, etc.) connu et à venir.
Il est entendu que l’association s'interdit expressément une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à sa vie privée.
Néanmoins, le stagiaire pourra demander à ce que les photos de lui/elle ne soient plus utilisées en en informant l’association par écrit.